Cliquez ici pour afficher normalement la page (avec mise en forme et graphisme). Si ça ne fonctionne pas, vérifiez que votre navigateur accepte JavaScript et supporte les CSS. Nous vous recommandons un navigateur respectant les standards, tel que : Google Chrome, Firefox, Safari…

Vous êtes ici : accueil > informations légales
Infos légales sur le contenu du site

Licence « Creative Commons »

Hormis certaines choses (voir plus bas), l’ensemble du contenu de ce site est soumis à la licence « Creative Commons ».

Le site internet dhammadana.org administré par l'Ascète Dhamma est, en dehors des exceptions exposées par l’auteur sur cette présente page, mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons, Paternité - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification 3.0 Unported.

Les autorisations au-delà du champ de cette licence peuvent être étudiées à http://dhammadana.org/droits.htm et demandées à :
m[at]dhammadana.org.

Contrat Creative Commons

Droits accordés par l’auteur

Exceptions

Vous n’avez PAS l’autorisation de publier, ni de reproduire, ni d’utiliser de quelle façon que ce soit les éléments suivants (même modifiés) autrement que pour une utilisation strictement personnelle (donc ni commerciale, ni dans un cadre associatif, ni sur Internet — site, blog, forum, etc.) :

  • Icônes et dessins
  • images et graphisme constituant les styles (incluant les illustrations et photographies de haut et de bas de page)
  • Feuilles de style (css)
  • Fonds d’écran

Logos

Le logo dhammadāna (roue du Dhamma fleurie, en haut à gauche de chaque page) peut être employé dans le cadre exclusif d’un article à propos de ce site ou pour (sur ou attenant de façon évidente à) un lien hypertexte vers le site dhammadana.org. Le même logo dans sa version multicolore revient au site dhammadana.fr (du même auteur).

Les bannières indicatrices du site peuvent être employées dans le cadre exclusif d’un texte ou d’une annonce pour ce site. Chaque bannière doit être accompagnée d’un lien vers ce même site, et ce lien placé sur cette bannière ou juste à côté.

Pour l’utilisation des logos et mini bannières qui reviennent à des organismes ou créateurs externes au site, il convient de consulter leur propriétaires respectifs.

Textes

L’auteur du texte de chaque page est indiqué dans un encart (petit bloc) en haut à droite de la page concernée (sinon en bas après le texte). Si l’auteur est « Moine Dhamma Sāmi » ou « isi Dhamma » (la même personne, moine avant le 10.10.10 et ascète depuis cette date), voir la partie « Autorisations » ci-dessous (en accord avec la licence Creative Commons). Si l’auteur d’une page ou de divers éléments du site n’est pas précisé, il s’agit généralement de l’auteur du site.

Si l’auteur est une autre personne, contactez-la directement ou contactez toute personne habilitée à accorder une autorisation en son nom.

Doutes

En cas de doute sur la permission ou non d’employer un ou plusieurs éléments du site, contactez l’administrateur du site : m[at]dhammadana.org.

Autorisations

En dehors de ce que l’auteur n’autorise pas et des éléments d’origine externe à ce site, vous êtes libre de reproduire, distribuer et communiquer au public un ou plusieurs éléments de ce site, selon les conditions suivantes :

Paternité

Vous devez citer pour chaque texte, extrait de texte (même une courte citation) ou photographie, le nom de l’auteur original ou du titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous soutienne ou approuve votre utilisation de l’œuvre).

Vous devez proposer un lien clairement visible vers ce site. Pour un texte ou extrait de texte composé par l’auteur du site lui-même, seul un lien vers la page originale suffit, avec ou sans le nom de l’auteur (Dhamma), qui prend devant ce nom soit la forme « Ascète », soit l’abréviation « A7 ». Pour une page non francophone, il convient d’inscrire « isi Dhamma » (« isi » signifie « ascète » en pali). Le nom des traducteurs n’est pas exigé mais bienvenu.

Pas d’Utilisation Commerciale

Vous n’avez pas le droit d’utiliser un ou plusieurs éléments de ce site à des fins commerciales. Pour des organismes sans but lucratif, les autorisations sont les mêmes que pour les privés et pour les sites ne proposant aucune vente.

Pas de Modification

Vous n’avez pas le droit de modifier, de transformer ou d’adapter un ou plusieurs éléments de ce site, hormis les fautes d’orthographe, les fautes de grammaire et les fautes d’inattention (doublons, mots oubliés et fautes de frappe), voire une autorisation exceptionnelle de l’auteur du site.

Remarques :
  • Sauf indication contraire, l’ensemble des photographies, illustrations et éléments graphiques du site est l’œuvre de l’ascète Dhamma, mais pas sa propriété (ni celle d’autrui) car un ascète ne possède rien ! Les droits exposés sur cette page ont pour seul but la protection et la bonne diffusion des enseignements sur le Dhamma.
  • En cas d’absence de l’auteur de ce site, l’administrateur intérim (remplaçant) du site est habilité à prendre les décisions concernant les autorisations de reproduction des divers éléments du site. L’administrateur intérim du site est la personne répondant au courrier électonique envoyé au site.

Responsabilité

L’auteur de ce site décline toute responsabilité quant aux conséquences survenues par une mise en application inappropriée, maladroite, erronée ou modifiée d’un ou plusieurs des enseignements et recommandations qui y sont contenus.

Le présent site peut contenir des liens (jamais dans un but publicitaire mais exclusivement informatif) vers d’autres sites ou des références à des ouvrages. L’auteur du site n’a aucune responsabilité sur le contenu de tels éléments diffusés par des tiers.

Publicité

Ce site a pour but de contribuer à la dépollution de l’esprit, non à le polluer davantage. Il ne comporte donc aucune publicité.

De plus, utiliser le Dhamma pour faire du commerce est une faute grave. Celui qui donne le Dhamma se contente de la situation présente, quelle qu’elle soit, sans aucune attente, et ce faisant, il ne connait pas le besoin.

Depuis son existence (le 12 février 2001), son auteur n’a jamais laissé et n’acceptera jamais de laisser la moindre publicité rémunérée sous quelle forme que ce soit. Les liens vers d’autres sites et les ouvrages indiqués ne sont que des informations libres de toute intention commerciale, destinés exclusivement à informer le public sur des sources d’intérêt liées aux sujets traités par ce présent site.

Les liens publicitaires apparaissant sur les résultats de recherche sont générés par Google et ne procurent aucun bénéfice pour l’administrateur du site, en dehors d’un moteur de recherche efficace et automatiquement mis à jour par Google.

Mise à jour de la page : 25 févr. 2011